Règlement intérieur

ARTICLE 1 - L'accès du club et la participation aux activités sont réservés aux membres à jour de leur cotisation.

ARTICLE 2 - L'ouverture du club ne peut se faire qu'en présence d'un responsable majeur.

ARTICLE 3 - Le responsable de l'activité doit faire assurer le nettoyage du matériel, des locaux (véhicules compris), et s'assure de la fermeture du club, portes, fenêtres etc... Il complète et signe le cahier d'embarquement.

ARTICLE 4 - Véhicule - Le chauffeur doit vérifier le niveau d'huile et d'eau, faire assurer le nettoyage sans oublier de remplir le carnet de bord et de déplacement. Ayant charge d'âmes, il doit se conduire en conséquence.

ARTICLE 5 - L'association ne peut être tenue responsable des vols de matériel personnel entreposé dans ses locaux, seule une partie du matériel du club étant assurée. Le stockage des bateaux et du petit matériel est assujetti au règlement de la cotisation. En cas de non renouvellement de cette cotisation et après relance par lettre à l'intéressé dans un délai de 6 mois, son matériel devient la propriété de l'association sauf paiement de sa cotisation ou des cotisations en retard.

ARTICLE 6 - L'attribution des bateaux de compétition club est faite par l'équipe pédagogique responsable des "courses jeunes". Cette attribution se fait sur des critères précis, et elle peut être dénoncée à tout moment pour un motif de non utilisation ou d'utilisation non conforme. Les bateaux ainsi que le matériel de compétition sont réservés à cet usage, et en priorité aux plus jeunes.

ARTICLE 7 - L'utilisation du matériel club a titre individuel reste sous la responsabilité de l'emprunteur (assurance, etc...) et peut faire l'objet d'une participation à l'entretien. Les activités club* sont prioritaires pour l'utilisation du matériel.
(*) Activité club : elle doit faire l'objet d'une information suffisante et être ouverte à tous en fonction de la difficulté de la sortie.

ARTICLE 8 - En cas de tenue ou de comportement non conforme aux règles de l'association, le comité directeur peut décider de sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive sans prétendre au remboursement de la cotisation et de la licence. Le membre incriminé sera informé des griefs retenus contre lui, et pourra s'en expliquer devant un conseil de discipline formé par des membres du bureau, ou de l'association. Il pourra se faire assister par une personne de son choix pour sa défense.

ARTICLE 9 - Une convention morale d'utilisation des locaux (propriété municipale), ainsi que des problèmes de responsabilité, nous impose de limiter le nombre de clés en circulation. La priorité sera donc donnée aux cadres responsables des activités, et à ceux qui assurent l'ouverture et la fermeture de la base. Néanmoins, pour des cas précis le président ou des membres du bureau, avec son accord et avec des consignes précises d'utilisation, pourront confier des clés. Aucun double ne pourra être effectué sans autorisation préalable.

ARTICLE 10 - Le respect strict des règles de sécurité de la fédération impose, entre autre, le port du gilet de sauvetage ainsi que des chaussures. Il appartient donc à chaque adhérent de respecter ou de faire respecter ces consignes.

ARTICLE 11 - Pour le respect de tous, et de plus étant une enceinte sportive, il est interdit de fumer.

Pour le comité de direction,

Le Président

Patrick Berçon-Mène

La Secrétaire

Karine Berçon-Mène

La trésorière

Nadine Giraud